Déposée le 1 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES et monsieur AVON HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BCBG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DUCALE CHIPS ARTISANALES domicilié(e) ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur AVON HENRI domicilié(e) ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30700 - ALES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DUCALE CHIPS ARTISANALES domicilié(e) ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France.
La marque BCBG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA DUCALE CHIPS ARTISANALES, SARL - ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France - SIREN 4
M. AVON HENRI - ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30700 - ALES - France
LA DUCALE CHIPS ARTISANALES - ZI PIST 4, 1 AVENUE DES CEVENOLS - 30100 - ALES - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Chips de pomme de terre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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